Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBASTIEN TOURNAY
ETS MENJUCQ (S.A.)

Numéro de dépôt :
1468148
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
19/05/1998

Présentation de la marque SEBASTIEN TOURNAY

Déposée le 19 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS MENJUCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « SEBASTIEN TOURNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MENJUCQ domicilié(e) 64160 MORLAAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NICORA - France.

La marque SEBASTIEN TOURNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBASTIEN TOURNAY est expirée depuis le 19 mai 1998.

ETS MENJUCQ a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE FOND , ETXEBERRY , LOS TRES HERMANOS , LES CHEVALIERS


ETS MENJUCQ (S.A.) - 64160 MORLAAS. - France


Monsieur NICORA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

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